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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS
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GARDEN FACTORY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GARDEN FACTORY
DOVIRIS, SAS

Numéro de dépôt :
3691465
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029
GARDEN FACTORY de DOVIRIS

Présentation de la marque GARDEN FACTORY

Déposée le 16 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 664 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AC2 ALICE CAZABON-CORDE domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France.

La marque GARDEN FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARDEN FACTORY arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

DOVIRIS a également déposé les autres marques suivantes : MON P'TIT JARDIN , JARDIMAGINE , L'ERE DU JEU , LAMS , FUN GARDEN


DOVIRIS, SAS - 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France - SIREN 833664196


SELARL AC2 ALICE CAZABON-CORDE - 82 AVENUE DE PARIS - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545470 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 25 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576278 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-25

Inscription le 4 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770220 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728896 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.